Conditions d’utilisation

Conditions d'Utilisation de Douceur du Musc

Bienvenue sur le site internet de Douceur du Musc. En accédant à ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Utilisation du Site

Vous acceptez d'utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions d'Utilisation. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site de manière à violer les lois, règlements ou droits de tiers.

2. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, tels que les textes, images, graphiques, logos, vidéos, etc., sont la propriété exclusive de Douceur du Musc ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois nationales et internationales sur les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

3. Utilisation des Informations Personnelles

En utilisant ce site, vous consentez à la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos informations personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité.

4. Liens vers des Sites Tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Douceur du Musc n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leurs pratiques en matière de confidentialité. L'inclusion de ces liens ne constitue pas une approbation de ces sites par Douceur du Musc.

5. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Douceur du Musc décline toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser ce site.

6. Modifications des Conditions d'Utilisation

Douceur du Musc se réserve le droit de modifier ces Conditions d'Utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur ce site. En continuant à utiliser ce site après la publication des modifications, vous acceptez d'être lié par les Conditions d'Utilisation modifiées.

7. Droit Applicable

Ces Conditions d'Utilisation sont régies par les lois françaises. Tout litige découlant de l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Oyonnax 01100.

8. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : betul.yazanpro@gmail.com.